politique-d-achat-en-ligne

Cette politique est valide sur tous les produits commander sur brododerie911.com. Nous vous remercions d’effectuer vos achats sur notre site.

Confirmation de commande

En transmettant votre commande sur le site web de Broderie911, cela constitue une confirmation d’achat du produit aux conditions décrites sur le site. Une épreuve vous sera envoyée avant la production de toute commande passée sur notre site stickersquebec.com.

Modification ou annulation de commande

Si vous souhaitez modifier ou annuler une commande qui a été passée en ligne, vous devez communiquer avec nous dans les plus brefs délais par courriel à broderie911@gmail.com. Veuillez préciser la raison de votre courriel, le numéro de votre commande, ainsi que le numéro de téléphone où vous joindre au besoin. Prendre note qu'aucune commande approuvée et traité ne pourront être annulé.

Politique d’expédition

Lorsque vous effectuez des achats à partir de notre site Web, la commande sera expédiée entre 7 et 10 jours ouvrables. L’adresse de livraison doit être clairement indiquée pour éviter tout problème d’expédition. Veuillez prendre note qu’aucune livraison ne sera effectuée à une case postale.

Broderie911 se réserve le droit de choisir le transporteur pour effectuer la livraison. Une confirmation d’expédition contenant le numéro de suivi et un délai de livraison estimé sera transmise à l’acheteur peu de temps après l’envoi du colis. Les délais de livraison sont normalement de 3 à 10 jours ouvrables après l'approbation de l'épreuve. Pour un plus court délai de livraison veuillez contacter avec nous avant de passer votre commande.

Politique de retours

Notez qu'une fois l'approbation finale fait, et la commande traiter aucune annulation ou remboursement ne sera possible. Sauve en cas d'erreur de notre part, votre commande sera remplacé entièrement et ce sans frais.

Prix et promotions

Toute offre de prix ou promotion affichée sur le site de broderie911 est sujette à changement sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier notre liste de prix en tous temps.

Modalité de paiement

Afin que votre commande soit produite et expédiée, la totalité du paiement de la facture est requise.

Nous acceptons les modes de paiement suivants :

– Visa

– MasterCard

– Paypal

Veuillez noter que pour des raisons de sécurité, aucune information bancaire ne sera acceptée par téléphone ou par courriel.

Pour des fins de sécurité, lorsqu’un paiement par carte de crédit est effectué, il est nécessaire que les informations (nom, adresse et numéro de téléphone) saisies au moment de la facturation soient identiques à celles qui figurent sur votre relevé de carte de crédit. Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas de différence entre ces informations.

Taxes de vente

Tous les biens et services vendus ou fournis au Canada sont assujettis à la taxe canadienne sur les produits et services (TPS) de
5 % incluant les articles, la livraison, et la manutention spéciale. De plus, une taxe de vente provinciale (TVP) ou une taxe de vente harmonisée (TVH) peut s’appliquer en fonction du produit et de la destination de la livraison. Le montant des taxes appliquées dépend de la province où l’article est livré et de ses lois sur les taxes de vente. Le montant des taxes s’affichera avant que vous ayez à soumettre la commande.

La taxe est calculée sur le prix total de vente de chaque article individuel et sur la livraison/manutention conformément aux lois sur les taxes applicables.

Les groupes admissibles à une exonération de la TPS qui passent une commande en ligne devraient présenter une demande de remboursement de TPS à l’agence de revenu du Canada.

Politique de confidentialité

Nous avons mis en place des mesures de protection de vos renseignements personnels adéquates sur les plans technique, administratif et matériel contre la perte ou le vol, ainsi que sur l’accès, la communication, la reproduction, l’usage ou la modification non autorisés. Broderie s’engage fermement à protéger la confidentialité des renseignements personnels communiqués par ses clients, en respectant la Loi sur la protection des renseignements personnels (L.R.C. (1985), ch. P-21). Ces renseignements ne servent qu’à maintenir des statistiques internes sur les produits et la qualité.

Seuls les représentants de Broderie nécessitant vos renseignements personnels dans l’exercice de leurs fonctions auront accès à vos renseignements personnels.